Ce site est une réalisation
du Centre interuniversitaire
d'études québécoises (CIEQ)

Logo du CIEQ

Fichiers documentaires

Index onomastique

Noble
1 - 1 sur 1 résultats Imprimer
1 No d'identification : 13 061

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Le terme de la Cour de Circuit s'est tenu les 16 et 17 septembre, à Arthabaskaville. «Les causes étaient peu nombreuses». Puis, du 18 au 22 septembre, la Cour Supérieure a siégé. Liste des causes entendues (ex.: Houle vs Farley). Un seul jugement a été rendu, dans la cause de Noble vs Fee. «Il s'agissait d'une action en dommages pour injures verbales. Cette poursuite a été renvoyée avec dépens».

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 24, no 38 (25 septembre 1890) : 2.
1 - 1 sur 1 résultats