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Fichiers documentaires

Index onomastique

D’Auteuil
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1 No d'identification : 44862

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Terme de la Cour supérieur tenu à Drummondville »

L’honorable juge Pierre D’auteil, présidait le 20 septembre, le terme de la Cour supérieure à Drummondville. Plusieurs causes intéressantes ont été entendues. Le prochain terme sera sous la présidence du même juge.

- L’article décrit chacune des causes entendues.

Référence
«Terme de la Cour supérieur tenu à Drummondville», La Parole (29 septembre 1927) : 1.
2 No d'identification : 44863

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Le terme mensuel de la Cour supérieure »

Le terme mensuel d’octobre s’est tenu mardi et mercredi sou la présidence du juge Pierre d’Auteuil. Deux causes intéressantes figuraient au rôle; une a été entendue et l’autre a été réglée avant audition.

Référence
«Le terme mensuel de la Cour supérieure», La Parole (20 octobre 1927) : 1.
3 No d'identification : 44864

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Activités de nos cours de justice à Drummondville »

La Cour supérieure, présidée par l’honorable Pierre D’Auteuil, a siégé à Drummondville les 17, 18 et 19 avril.

Référence
«Activités de nos cours de justice à Drummondville», La Parole (26 avril 1928) : 1.
4 No d'identification : 44871

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Premier terme de la Cour supérieure »

Le terme s’est ouvert mardi à Drummondville. Il était sous la présidence du juge Pierre D’Auteuil.

- L’article énumère la liste des causes qui ont été entendues.

Référence
«Premier terme de la Cour supérieure», La Parole (18 septembre 1930) : 1.
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