Ce site est une réalisation
du Centre interuniversitaire
d'études québécoises (CIEQ)

Fichiers documentaires

Index onomastique

Palais de justice d'Arthabaska
1 - 18 sur 18 résultats Imprimer
1 No d'identification : 7 055

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Déclarations de Siméon Fraser, notaire de L'Avenir, affirmant que P. L. Tousignant a encouragé de jeunes gens à empêcher Ernest Pacaud de parler. Cet incident serait arrivé à l'occasion du discours échangé entre MM. Watts et Léonard, près du Palais de Justice d'Arthabaskaville.

Référence
Le Journal d'Arthabaska, vol. 1, no 32 (16 mai 1878) : 3.
2 No d'identification : 12 435

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Chronique du Palais: Le magistrat de district pour Arthabaska et Trois-Rivières était au Palais de Justice d'Arthabaskaville «mercredi dernier», pour entendre les causes civiles et criminelles. Il est dit dans l'article que le district d'Arthabaska était satisfait du magistrat, mais que ce n'était pas le cas du district de Trois-Rivières. Le journaliste («Gaston») ne comprend pas pourquoi un journal (dont le nom n'est pas encore mentionné) peut prendre partie pour les criminels. La seconde partie de l'article est consacrée aux causes entendues. Il y en a eu 5 ou 6 pour vente de boisson sans licence et les autres, pour assauts, batteries et menaces de voies de faits. On apprend que Philéas Pratte (voir fiche à son sujet) a été condamné à 5 ans de prison (à Saint-Vincent de Paul) pour vol et évasion. On dit que le jeune homme s'évadait pour la troisième ou quatrième fois, passant de réforme en prison depuis l'âge de 10 ans. Concernant l'acte de tempérance en vigueur à Drummondville, l'auteur mentionne comment certaines personnes arrivent à contourner la loi, en recevant du médecin un certificat «autorisant le licencié pour la vente en cas de maladie, à vous livrer pinte ou chopine à tous les huit jours, ou même plus souvent». Ce fait a été dévoilé dans une cause entendue par le magistrat «mercredi». L'auteur ajoute: «Mais le percepteur du revenu a la puce à l'oreille et maintenant le petit truc pourrait bien trouver ses fins dernières»,
- Le même auteur mentionne cette fois le nom du journal qui a protesté contre le magistrat, soit le Trifluvien. Il compare la contestation de la justice chez ce journal à celle de certains habitants de Saint-Paul de Chester envers Mgr Laflèche, qui avait choisi le lieu de la nouvelle église (l'ancienne chapelle étant devenue trop petite) et qui avait provoqué un mouvement d'opposition (23, 34, p. 2).

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 23, no 33 (17 août 1889) : 2 (suite: 23, 34, p. 2).
3 No d'identification : 12 583

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Assemblée des membres du barreau, le 19 novembre, au Palais de justice d'Arthabaska, sous la présidence de Wilfrid Laurier (C.R. bâtonnier). Contexte: décès d'un de leur membre, E. Pacaud. Il a été décidé que les membres du Barreau assisteraient aux funérailles et porteraient le deuil pendant un mois.

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 23, no 47 (23 novembre 1889) : 2.
4 No d'identification : 12 622

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Le 15 décembre, le Palais de justice d'Arthabaskaville a failli être incendié: «le feu a été communiqué aux planchers et aux boiseries du premier étage par les tuyaux de la fournaise. On s'en est aperçu à temps (parce que cela s'est passé en plein jour] et le feu fut aussitôt éteint. [...] On nous informe qu'à l'avenir il y aura un gardien de nuit au Palais de Justice. C'est une bonne précaution».

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 23, no 51 (21 décembre 1889) : 2.
5 No d'identification : 12 838

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
À vendre: «La propriété de Dame veuve Chagnon, située à trois arpents du Palais de Justice à Arthabaskaville, contenant un arpent de front, sur 2 arpents de profondeur, avec 3 maisons, hangard, étable, verger, etc.». Cette dame vit maintenant au Massachusetts (l'adresse exacte est indiquée).

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 24, no 19 (16 mai 1890) : 3.
6 No d'identification : 14 024

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Il y aura une session de la Cour d'Assise juridiction criminelle, le 22 octobre, au Palais de justice d'Arthabaskaville.

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 26, no 41 (13 octobre 1892) : 3.
7 No d'identification : 7 989

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Une requête est ordonnée contre Hercule St-Cyr, marchand de Standfold. Une assemblée de créanciers doit se tenir le 17 juillet, au Palais de Justice d'Arthabaska.

Référence
L'Écho des Bois-Francs (30 juin 1894) : 4.
8 No d'identification : 10 029

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Une session de la Cour du Banc de la Reine se tiendra au Palais de justice d'Arthabaska. Le public qui désire procéder contre des prisonniers est appelé à le faire.

Référence
L'Écho des Bois-Francs, vol. 1, no 40 (02 mars 1895) : 3.
9 No d'identification : 14 535

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Une session de la Cour du Banc de la Reine ayant juridiction criminelle pour le district d'Arthabaska sera tenue au Palais de Justice du village d'Arthabaskaville, jeudi le 19 février prochain, à 10 hrs a.m. Signé Auguste Quesnel, shérif

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 19, no 7 (24 janvier 1885) : 3.
10 No d'identification : 23 638

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
La session de la Cour du Banc de la Reine pour le district d'Arthabaska aura lieu au Palais de Justice d'Arthabaskaville, le 22 octobre.

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 19, no 42 (26 septembre 1885) : 3.
11 No d'identification : 7 480

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
«Les citoyens de Victoriaville sont heureux de se joindre à ceux de notre charmante voisine, Arthabaskaville, pour offrir leurs félicitations à M. le Pronotaire Adélard Piché, qui vient d'entrer dans sa cinquantième année comme fonctionnaire au Palais de Justice d'Arthabaska. En effet, le 12 novembre 1878, M. Adélard Piché était nommé assistant-pronotaire, puis plus tard, pronotaire attitré».

Référence
La Voix des Bois Francs, vol. 1, no 4 (08 novembre 1928) : 1.
12 No d'identification : 21 851

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Des travaux de réfection sont prévus au Palais de Justice d'Arthabaska.

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 101, no 32-33 (26 juillet 1967) : 6.
13 No d'identification : 22 547

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Une kermesse s'ouvrira le 26 dans les salles du Palais de Justice d'Arthabaskaville, organisée par les dames de la paroisse. Au profit des dames de la Congrégation et de l'Hôtel-Dieu. "Santa Claus" sera sur place (36, 1, p. 5).
- La kermesse s'est terminée dimanche soir et les recettes s'élèvent à 230$ (36, 4, p. 2).

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 35, no 52 (13 décembre 1901) : 2 (suite: 36, 1, p. 5; 36, 4, p. 2).
14 No d'identification : 23 188

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
Acte de la Cour Supérieure déclarant que la Compagnie Électrique de Plessisville est insolvable et ordonnant sa liquidation. Assemblée des créanciers et actionnaires le 20 août, au Palais de Justice d'Arthabaska.
- Détails de l'actif de la compagnie (38, 38, p. 3).

Référence
L'Union des Cantons de l'Est, vol. 38, no 35 (19 août 1904) : 3 (suite: 38, 38, p. 3).
15 No d'identification : 27 961

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
« Ce matin devant le palais de justice, défilé de protestation »

Une manifestation devant réunir environ vingt syndicats de la région est prévue pour le 30 octobre devant le palais de justice d'Arthabaska. Ces syndicats attachés à la CSN protestent contre les injonctions injustifiées.

Référence
«Ce matin devant le palais de justice, défilé de protestation», L'Union des Cantons de l'Est, vol. 102, no 46 (30 octobre 1968) : 1.
16 No d'identification : 44542

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Le terme de la Cour du Banc du Roi à Arthabaska »

Il s’ouvre aujourd’hui au palais de justice d’Arthabaska sous la présidence de l’honorable juge Pouliot.

- L’article décrit les causes inscrites au rôle.

Référence
«Le terme de la Cour du Banc du Roi à Arthabaska», La Parole (15 octobre 1931) : 1.
17 No d'identification : 51541

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Élection au Barreau d’Arthabaska »

M. Hormidas Gariépy, CR, d’Arthabaska, a été réélu Bâtonnier du Barreau de notre district lors de la réunion annuelle tenue samedi dernier au Palais de Justice d’Arthabaska.

Référence
«Élection au Barreau d’Arthabaska», La Parole (7 mai 1953) : 1.
18 No d'identification : 24 831

Collection
Centre interuniversitaire d'études québécoises

Information documentaire
PHOTOGRAPHIES DE LA MONOGRAPHIE PAROISSIALE

Imprimerie d'Arthabaska

Hôpital Hôtel-Dieu

Palais de justice, hier et aujourd'hui

Hôtel de ville

Référence
Alcide Fleury, Arthabaska, capitale des Bois-Francs, Arthabaska, Impr. d'Arthabaska, 1961.
1 - 18 sur 18 résultats