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d'études québécoises (CIEQ)

Fichiers documentaires

Index onomastique

Stein
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1 No d'identification : 44724

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Le terme de la Cour criminelle pour Arthabaska »

Il s’est ouvert mardi sous la présidence du juge Stein. Parmi les procès qui ont suscité de l’intérêt, notons ceux de Farah Lajoie et de Gérard Gouin.

- L’article énumère les différentes causes entendues lors de ce terme.

Référence
«Le terme de la Cour criminelle pour Arthabaska», La Parole (05 décembre 1935) : 1.
2 No d'identification : 44241

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Autre jugement important pour Drummondville »

Le juge Stein rejette avec dépens l’action de Meyer Niemy contre la municipalité. L’homme avait fait une chute sur un trottoir.

Référence
«Autre jugement important pour Drummondville», La Parole (30 juillet 1936) : 1.
3 No d'identification : 44643

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Deux jugements intéressants de l’hon. juge Stein »

Un première cause concerne Donat Sarrazin et al. vis-à-vis le Conseil du comté de Drummond. Un procès verbal ordonnait l’ouverture d’une route entre les paroisses de St-Germain et de Wickham, mais le coût de ces travaux est contesté.

- La seconde cause porte sur un cas de réclamation pour pension alimentaire.

Référence
«Deux jugements intéressants de l’hon. juge Stein», La Parole (19 mars 1936) : 1.
4 No d'identification : 44919

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« Cette cause de contestation »

Le juge Stein de la Cour supérieure vient de renvoyer les objections préliminaires du Dr Arthur Rajotte, député élu à l’Assemblée législative. Cette cause a été intentée par M. Joseph Marier, C.R., candidat qui a été défait à la même élection.

- Il s’agit de la dernière élection dans le comté de Drummond.

Référence
«Cette cause de contestation», La Parole (14 mai 1936) : 1.
5 No d'identification : 44922

Collection
Société d'histoire de Drummond

Information documentaire
« La Cour supérieure »

Le dernier terme de la Cour supérieure s’est tenu au palais de justice de Drummondville, sous la présidence du juge Stein. La seule cause qui ait occupé la Cour est celle opposant M. Rioux au journal La Parole. Les deux protagonistes réclament la propriété d’un certain nombre de livres.

Référence
«La Cour supérieure», La Parole (17 septembre 1936) : 1.
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